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Mentions légales

La consultation du site http://www.maisonsoxeo.com/ suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "les sites" désignent ci-après le site Internet de la société Maisons OXEO, située à TOMBLAINE.

 

1. Identification de l'éditeur (gestionnaire) et de l’hébergeur du site http://www.maisonsoxeo.com

 

1.1 Directeur de publication : Pierre CASTIEN
MAISONS OXEO
13 Rue Anne Franck
54510 TOMBLAINE
n° SIRET : 523 856 623 00039

Tél: 03 83 45 26 31

 

 

1.2 Conception du site, charte graphique :

S.A.R.L. ALPIXEL
242 rue Maurice Herzog
Actipôle 4 - Savoie Hexapôle
73420 VIVIERS-DU-LAC

Tél. 04 79 54 20 66
Fax. 09 72 27 62 47
http://www.alpixel.fr

 

1.3 Hébergeur du site :

O.V.H.

SAS au capital de 10 059 500 € 
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

2. Conditions d'utilisation

 

2.1 Marques déposées :

2.1.1 La marque et le logo Maisons OXEO sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

 

2.2 Propriété intellectuelle :

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2.2.3 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Société Maisons OXEO.

2.2.3.1 Est interdite la présentation d'une des page du site http://www.maisonsoxeo.com/ dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.3.2 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site http://www.maisonsoxeo.com/ tels que définis au paragraphe 2.2.3 dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

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2.2.4 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.1, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.3 fera l'objet de poursuite judiciaires, en France, comme à l'étranger.

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3. Données personnelles

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3.2 Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous à l'adresse suivante : MAISONS OXE, 13 Rue Anne Franck, 54510 TOMBLAINE en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport.

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3.3 Destination des informations recueillies

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3.4 Exercice Droit d’opposition ( Opt-out ) Art.26 loi 1978

Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par Maisons OXEO, faite le nous savoir en cliquant ici en indiquant bien les données concernées.

 

4. Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autre site ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

 

 

5. Mise à jour des mentions légales

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